menu
Municipalité
Vie communale
Salle des fêtes
Histoire du village
Nouveaux arrivants
Urbanisme
Comptes rendus
Pratique
Déchets ménagers
Eau et assainissement
Sécurité
Maison des services
Obsèques
Animaux
Santé
1er secours
Services médicaux
Ehpad / Services
Jeunesse
Ecoles maternelle et Primaire
Collège et Lycée
Assistantes maternelles
Economie
Viticulteurs
Tourisme et Restauration
Entreprises
Loisirs
Associations
Activités
Evènements culturels
Bibliothèques
search
search
Procès verbal du Conseil Municipal ; cliquez ici
Accueil
/
Municipalité
/
Comptes rendus
/
Procès verbal du Conseil Municipal ; cliquez ici
09/09/2022
Pièces jointes
file_download
PV du CM du 09 septembre 2022.pdf (PDF - 0.19Mo)
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes