Commune de Saint-Maurice-lès-Couches

Municipalité

Vie communale Salle des fêtes Histoire du village Nouveaux arrivants Urbanisme Comptes rendus
Pratique

Déchets ménagers Eau et assainissement Sécurité Maison des services Obsèques Animaux
Santé

1er secours Services médicaux Ehpad / Services
Jeunesse

Ecoles maternelle et Primaire Collège et Lycée Assistantes maternelles
Economie

Viticulteurs Tourisme et Restauration Entreprises
Loisirs

Associations Activités Evènements culturels Bibliothèques

Retour

×

Contacts

3, rue de Marchez

71490 Saint-Maurice-lès-Couches - FRANCE

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes